Véhicules CERN

1. Principe du service

2. Conditions d'utilisation

3. Location de véhicules CERN

4. Procédure en cas de panne d'un véhicule

5. Procédure en cas d'accident impliquant un véhicule CERN

6. Assurance des véhicules

 

1. PRINCIPE DU SERVICE

Les véhicules CERN sont mis à la disposition des membres du personnel[1] et du personnel d’entreprise dans le cadre de leur activité au CERN et pour un usage exclusivement professionnel. L’utilisation à des fins privées (par exemple, transporter des membres de sa famille ou faire ses courses) est interdite en toutes circonstances, y compris dans le cadre d’un service de piquet. Le transport de personnes ou de marchandises qui ne sont pas en relation avec les activités du CERN est strictement interdit. Les véhicules CERN sont disponibles soit en location de courte durée soit en location annuelle et renouvelable et sont affectés aux départements ou aux Instituts.


[1] tels que définis dans les Statut et Règlement du Personnel

 

2. CONDITIONS D'UTILISATION

2.1 Conditions générales

Les conditions générales de mise à disposition des véhicules CERN sont les suivantes:

  • La Circulaire opérationnelle No. 4 ainsi que le document ref. DSU-OF/DO/RH/6833 régissant l’utilisation des véhicules CERN;
  • Toute utilisation du service doit être autorisée par le Chef de Département ou Team leader concerné (permis V), autorisation de conduire un véhicule CERN;
  • Le chauffeur doit posséder un identifiant pour badger dans le véhicule. Cet identifiant est à demander auprès du secrétariat de département;
  • Toute utilisation en dehors de  la "zone locale" nécessite un ordre de mission (annuel ou occasionnel).

 

Tout conducteur d’un véhicule CERN doit pouvoir présenter à tout moment les documents suivants:

a) carte d’accès CERN,

b) permis de conduire valable,

c) documents du véhicule (permis de circulation, etc.),

d) document d’identité (carte d’identité, passeport national ou autre titre de voyage reconnu en Suisse et en France) en cours de validité avec les visas éventuellement exigés (il est recommandé d’être muni également des documents de légitimation délivrés par les Etats-hôtes),

e) autorisations supplémentaires (cf. Article III, § 22 à 31), le cas échéant.

Par ailleurs, un formulaire Constat européen d’Accident Automobile doit se trouver à bord du véhicule.

 

2.2 Conditions trajet du domicile au site du CERN

Les trajets entre le lieu de résidence et le lieu de travail doivent être autorisés par le Chef du département auquel est affecté le membre du personnel concerné exceptionnellement dans les cas de service de piquet ou pour un véhicule qui n’est pas immatriculé dans une série réservée au CERN et qui ne porte pas, de façon apparente, son nom et/ou emblème (voiture sans logo).

Les véhicules peuvent également être utilisés pour les trajets entre le domicile et le site CERN (Meyrin et Prévessin) mais il s’agit néanmoins d’un véhicule CERN destiné à l’usage officiel exclusivement.

 

3. LOCATION DE VEHICULES CERN

3.1 Location longue durée

La location de véhicules CERN - longue durée (qui était connu sous le nom de "Car Pool"), cible les groupes qui ont besoin d'une voiture CERN ou un ensemble de voitures CERN dédiées à leurs activités. Ce type de location est généralement pour plusieures années.Le membre du personnel doit soumettre une requête à travers le Service Portal.

Le point de contact se trouve au Mobility centre (parking Globe, bâtiment 6167).

3.2 Location courte durée

La location de véhicules CERN - courte durée, répond au besoins de voiture CERN d'une demi journée à 3 mois (renouvelable); le CERN dispose d'une flotte limitée de véhicules pour la location de courte durée.                                             Si l'offre de location CERN ne répond pas aux besoins, ce service fait appel à une société extérieure de location de véhicules.

Le membre du personnel doit soumettre une requête à travers le Service Portal en cliquant sur le lien suivant:

Submit a request for a CERN car rental

Le point de contact se trouve au Mobility centre (parking Globe, bâtiment 6167). Pour la prise en charge et le retour du véhicule CERN merci de consulter le KB0004906

3.3 Location durant les technical shutdowns (TS/YETS)

Des voitures CERN peuvent être disponibles pour une durée de 1 mois à 6 mois durant les périodes d’hiver des technical shutdowns : les demandes DOIVENT impérativement être faites 3 mois à l'avance.

Une requête est à effectuée à travers le Service Portal en cliquant sur le lien suivant:

Submit a request

Le point de contact se trouve au Mobility centre (parking Globe, bâtiment 6167).

3.4 Prix de locations

Depuis le mois de Juillet 2018 une nouvelle politique de prix pour les services de mobilité à été acceptée. la grille de tarifs avec tous les véhicules CERN est disponible ici :

CERN vehicles rental prices

 

3.5 Carburant

 

Le carburant est inclus dans les prix de location (uniquement aux stations de carburant du CERN). Si le membre du personnel a besoin de faire le plein de son véhicule, merci de suivre les instructions du  utiliser le badge CERN attaché à la clef de la voiture dans l'une des stations du CERN KB0004924 :

Station essence de
Meyrin

Station essence de
Prévessin

Bâtiment 57

Contact: 72042

Bâtiment 867

Contact: 72042

 

 

4. PROCEDURE EN CAS DE PANNE D'UN VEHICULE

 

4.1 Pendant les heures ouvrables

En cas de panne d'un véhicule, il est possible de soumettre un incident à travers le Service Portal:

Déclaration de panne ou par téléphone au 72042 au garage CERN - Atelier Mobility - (bâtiment 130). Pendant les heures ouvrables, l'incident sera transmis et traité par les services de l'Atelier Mobility.

4.2 En dehors des heures ouvrables

En dehors des heures ouvrables, le membre du personnel ou personnel d’entreprise doit contacter le service d’assistance à travers les numéros gratuits mentionnés sur les documents du véhicule ou dans le tableau ci-dessous.

ASSISTANCE

PEUGEOT

RENAULT

FIAT

CITROEN

Depuis la Suisse

0800 55 50 05 01 834 12 00 0844 850 455 052 212 1303

Depuis la France

0800 23 65 10 0041 1 834 1200 0041 844 850 455 0800 05 2424

Si le véhicule ne démarre plus pour cause de batterie à plat, merci de contacter le service Secours et Feu au 74444

 

5. PROCEDURE EN CAS D'ACCIDENT IMPLIQUANT UN VEHICULE CERN

5.1 Accident sur le domaine clôturé du CERN

En cas d’accident sur le domaine clôturé du CERN, les mesures suivantes doivent être prises:

a) avertir le Service Secours et Feu (téléphone 74444) qui appelle la gendarmerie ou la police compétente si l’accident a entraîné des dommages corporels et/ou des dégâts matériels importants,
b) compléter et signer un Constat européen d’Accident automobile,
c) compléter les documents EDH de rapport d'accidents suivants:

d) ramener le constat susmentionné au garage CERN - Atelier Mobilité (bâtiment 130), qui enregistrera l'accident et établira les procédures nécessraires avec le département des assurances du CERN.
 

5.2 Accident en dehors du domaine clôturé du CERN

En cas d’accident en dehors du domaine clôturé du CERN, les mesures suivantes doivent être prises:

a) appeler la gendarmerie ou la police compétente (téléphone 112) si l’accident a entraîné des dommages corporels et/ou des dégâts matériels importants,
b) compléter et signer un Constat européen d’Accident automobile,
c) compléter les documents EDH de rapport d'accidents suivants:

d) ramener le constat susmentionné au garage CERN - Atelier Mobilité (bâtiment 130), qui enregistrera l'accident et établira les procédures nécessraires avec le département des assurances du CERN,
e) toute autre mesure qu’imposent les circonstances et/ou la législation de l’Etat sur le territoire duquel a eu lieu l’accident.

Pour plus d’information : https://admin-eguide.web.cern.ch/procedure/accidents

 

6. ASSURANCE DES VEHICULES

Les véhicules du CERN sont assurés soit en responsabilité civile (RC), soit en tous risques (CASCO).

Assurance RC pour véhicules avec logo CERN (dans certains cas, un véhicule logo a besoin d'une couverture d'assurance CASCO, alors une augmentation de 100CHF par mois est appliquée au prix de la location)

Assurance CASCO pour les véhicules sans logo CERN

Pour les véhicules assurés en responsabilité civile, tous les frais de réparation (accidents, réparation de fin de contrat), seront refacturés sur le code budgétaire correspondant

Pour les véhicules assurés en tous risques, tous les frais de réparation (accidents, réparation de fin de contrat), seront refacturés sur le code budgétaire correspondant, jusqu'à un maximum de 500 CHF par sinistre.

Les biens servant aux activités professionnelles transportés dans les véhicules ne sont pas assurés, à moins d’avoir fait l’objet d’une demande d’assurance transport.

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